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- Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 140 millions pour les fortifications de la ville de Paris : séance du 13 janvier 1841 (1841) (1)
- Rapport fait au nom de la commission chargée de l´examen des papiers trouvés chez Robespierre et ses complices (an IIIe de la république 1793) (1)
- Rapport fait au nom de la commission de la réorganisation de l'armée sur le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de la 'armée territoriale (1874) (1)
- Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1910, (Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts) : (2e section : beaux-arts) (s.a.) (1)
- Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1912 (Service des Beaux-Arts) (1911) (1)
- Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1913 (Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts) : (2e section : beaux-arts) (1912) (1)
- Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1914 (Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts) : (2e section : beaux-arts) (1914) (1)
- Rapport fait au nom de la section de législation droit public et jurisprudence sur le concours pour le Prix Odilon Barrot sour le rôle des Ministress dans les principaux pays de l'Europe et de l'Amérique. Lu dans la séance du 24 juillet 1890 (1890.) (1)
- Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, sur les événemens du 9 thermidor, an II, précédé d'une préface en réponse aux détracteurs de cette mémorable journée, prononcé le 8 thermidor an 3, la veille de l'anniversaire de la chûte du tyran (floreal an IV 1796.) (1)
- Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique par G. Romme, Député du Puy-de-Dóme et décret rendu dans la Séance du 25 novembre 1792, l'an premier de la République Française sur la suppression de la place de directeur de l'Academie de France à Rome. (s.a.) (1)
- Rapport fait par Heurtault-Lamerville, Député du Cher, au nom des commissions d'instruction publique & d'institutions républicaines réunies, sur les écoles spéciales de peinture, de sculpture & d'architrecture : séance du 6 frimaire an 6. (Prairial an 6 i.e. 1798) (1)
- Rapport fait par ordre de l'Académie des sciences sur les effets des vapeurs méphitiques dans le corps de l'homme, et principalement sur la vapeur du charbon : avec un précis des moyens les plus efficaces pour rappeller à la vie ceux qui ont été suffoqués ... (1776.) (1)
- Rapport général (1850) (1)
- Rapport général sur les travaux des Conseils d'Hygiène Publique et de Salubrité pendant les années 1858, 1859 et 1860 (1861) (1)
- Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789 et sur leur état actuel : présenté a sa Majesté l'Empereur et Roi en son Conseil d'état le 6 février 1808 ... (1810) (1)
- Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789 et sur leur état actuel : présenté au gouvernement le 6 février 1808 ... (1827) (1)
- Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789 et sur leur état actuel : reésenté au gouvernement le 6 février 1808 ... (1828) (1)
- Rapport officiel du lieutenant-général Grant a l'honorable E.M. Stanton ... : Quartier Général des Armées des États-Unis Washington. district de Colombie, 22 juillet 1865 (1866) (1)
- Rapport pour un plan coopératif : Congrès national de 1947 (s.a.) (1)
- Rapport préliminaire sur une excursion botanique dans la Sierra Ventana (1895) (1)
- Rapport présenté a l'Empereur sur la situation de l'Algérie en 1853 (1854) (1)
- Rapport présenté a la Faculté de Médecine de Montpellier : relatif a une condition pour le Doctorat, sur laquelle Monsieur le Ministre de l'Instruction publique demandait l'avis de la Faculté (1841) (1)
- Rapport présenté a la Société Bourguignonne de géographie et d'histoire (1885) (1)
- [Rapport presenté a la Societé Libre des Beaux-Arts sur les Instructions du Comité Historique des Arts et Monuments (1869) (1)
- Rapport présenté a M. le Ministre du commerce et de l'agriculture par le conseil de perfectionnemment dedites manufactures (1850) (1)
- Rapport présenté à Monsieur le Maréchal de Mac Mahon, Duc de Magenta, Président de la République Française (1874) (1)
- Rapport, publiè au nom de la Societè Medicale de la Nouvelle-Orleans sur la fievre jaune : qui y a régné épidémiquement, durant l'eté et l'automne de 1819 : lu et approuvé dans sa seance du 21 mai 1820. (s.a.) (1)
- Rapport semestriel Société coopérative des familles. (s.a..) (1)
- Rapport semestriel Unión coopérative du Sud-Ouest. (s.a..) (1)
- Rapport sur diverses notes de M. Breton de Champ relatives à la question des Porismes (1861.) (1)
- Rapport sur el progrès des lettres (1868.) (1)
- Rapport sur l'activité du Comité et des ses offices. (1938) (1)
- Rapport sur l'emploi de l'elixir anti-cholérique de Vázquez, dans le traitement du choléra-morbus asiatique (1865) (1)
- Rapport sur l'épidémie de choléra-morbus qui a régné a Nimes pendant les mois d'aout, de septembre, d'octobre et de novembre 1849 (1850) (1)
- Rapport sur l'épidémie de grippe pu influenza : qui a sévi en 1889-1890 (1891) (1)
- Rapport sur l'etat actuel de l'euseignement primaire en Belgique, en Allemagne et Suisse (1865) (1)
- Rapport sur l'état de l'instruction publique dans quelques pays de l'Allemagne, et particulièrement en Prusse (1833.) (1)
- Rapport sur l'état de la France, fait au roi dans son conseil (1815) (1)
- Rapport sur l'état, l'organisation et le progrès de la statistique en Espagne : présenté a la huitieme session du Congrés international de statistique (1872) (1)
- Rapport sur l'étude chimique des eaux azotees d'Espagne : Congrés International d'hydrologia et de climatologie de Bíarritz (1886) (1886) (1)
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