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- Code ecclesiastique ou Questions importantes et observations sur l'Edit du mois d'Avril 1695, concernant la jurisdiction ecclesiastique, sur l'arrêt du parlement de Paris du 26 Février 1768 concernant les expéditions en Cour de Rome (1770.) (1)
- Code expliqué de la presse : traité générale de la police de la presse et des délits de publication ... (1887.) (1)
- Code fédéral des obligations et loi fédérale sur la capacité civile (1881.) (1)
- Code forestier : expliqué par les moties et la discussion ... (1827.) (1)
- Code Fréderic ou Corps de droit pour les états de sa majesté le roi de Prusse ... (1751.) (1)
- Code Fréderic ou Corps de droit pour les états de sa majesté le roi de Prusse ... (1752.) (2)
- Code général de la Propriété industrielle, litteraire y artistique : comprenant les legislations de tous les pays et les internationaux sur les inventions ... (1854.) (1)
- Code général pour les états prussiens (1801-1802.) (1)
- Code gourmand : manuel complet de gastronomie contenant les lois, règles, applications et exemples de l'art de bien vivre (1827) (1)
- Code international de la propriété industrielle artistique et littéraire : contenant les législations française et étrangères et les traités internationaux ... (1865.) (1)
- Code international du travail : rédigé sur la base comparative de toutes les législations du monde harmonisées avec les dispositions des conventions internationales du travail (1932) (1)
- Code international du travail intellectuel : les droits d'auteur (1932) (1)
- Code maritime britannique : loi anglaise sur la marine marchande : (merchant shipping act, 1894) [57 et 58 Vict. ch. 60. - 25 Août 1894] : en vigueur depuis le 1\per\s Janvier 1895 (1896.) (1)
- Code médical : on recuert des lois, décrets et réglements sur l'étude, l'enseignement et l'exercice de la médecine civile et militaire en France (1855) (1)
- Code militaire ou Compilation des reglemens et ordonnances de Louis XIV roy de France et de Navarre : faites pour les Gens de Guerre, depuis 1651 jusqu'à présent (1708.) (1)
- Code Napoleon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement. (1810-1811.) (1)
- Code Napoléon. (1812.) (1)
- Code orthographique monographique et grammatical : nouvelle méthode donnant inmédiatement la solution de toutes les difficultés de la alngue française (1862) (1)
- Code pénal (ou code des délits et des peines) : Précédé des exposes des motifs par les orateurs du conseil d'etat sur chacune des lois composent ce code, avec une table alphabétique et raisonnée des matiéres. (1810) (1)
- Code pénal : expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence. (1865.) (1)
- Code pénal : interprété par les enseignements de la doctrine belge et par les décisions des justices de paix, des Tribunaux de Première Instance et des Cours D'appel et de Cassation relatifs ... de 1814 a 1882 (1883.) (1)
- Code pénal belge : recueil des lois 1867 : supplément... : suivi d'une table méthodique et d'une table alphabétique des matieres... (1867.) (1)
- Code penal de la Republique et Canton de Neuchatel. (1856) (1)
- Code pénal des jurés et de la haute-cournatinale ou Recueil de toutes les loix criminelles du royaume, suivies de l'instruction sur les jurés (1792.) (1)
- Code penal des Pays-Bas (3 mars 1881) (1883) (1)
- Code pénal du Canton de Berne. (1866) (1)
- Code pénal du canton de Fribourg. (1873) (1)
- Code pénal du Canton de Genève. (1874) (1)
- Code pénal du Canton de Vaud. (1867) (1)
- Code penal du Canton du Valais. (1858) (1)
- Code pénal du Royaume de Bavière (1852.) (1)
- Code penal expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence ... : ouvrage destiné aux étudiants en Droit ... (1841.) (1)
- Code pe¯nal générale de l'Empire d'Autriche... (1833) (1)
- Code pénal hongrois des crimes et des délits ( 28 mai 1878 ) : et code pénal hongrois des contraventions (14 juin 1879 ) (1885.) (1)
- Code pénal hongrois des crimes et des délits (28 mai 1878) et Code pénal hongrois des contraventions (14 juin 1879) (1885) (1)
- Code pénal pour le royaume d'Italie promulgué le 30 Juin 1889 (1890.) (1)
- Code Pénal progressif : commentaire sur la loi modificative du code pénal contenant ... (1832) (1)
- Code penal prussien du 14 avril 1851 : avec la loi sur la mise en vigueur de ce code et les lois rendres jusqu'à ce jour pour le completer ou le modifier le tout : precédé dune introduction et traduit pour la premiére fois en français (1862.) (1)
- Code pénal russe : projet de la commission de rédaction (1884.) (1)
- Code pharmaceutique, a l'usage des hospices civils des secours a domicile et des infirmeries des maisons d'arrèt (1807) (1)
