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- Code civil expliqué par ses motifs et par des exemples : Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le textte, la définition de tous les termes de droit (1828) (1)
- Code civil expliqué par ses motifs, par des examples, et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire ... (1843) (1)
- Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurispredence... : suivi d'un formulaire... (1843.) (1)
- Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le textte, la définition de tous les termes de droit ; suivi d'un formulaire des actes sous seing privé. (1873.) (1)
- Code civil général de l´Empire d´Autriche (1836) (1)
- Le Code Civil italien et le Code Napoléon : études de législation comparée (1868.) (1)
- Code civil musulman suivant le Cadre du Code Civil frances : rite malekite (1898.) (1)
- Code civil ou Recueil des lois qui le composent : avec les discours, rapports et opinions, suivi de la Table raisonnée des matieres. (An XII 1804) (1)
- Code civil ou recueil des lois qui le composent, avec les discours, rapports et opinions, suivi de la table raisonée des metières. (1806.) (1)
- Code constitutionnel de la Belgique, expliqué par ses motifs et par des examples, avec la solution, sous chaque article, des difficultés et des principales questions que présente le texte ; d'après le système (1836) (1)
- Code criminel de l'empereur Charles V vulgairement apelle La Caroline : contenant les loix qui sont suivies dans les jurisdictions criminelles de l'empire et à l'usage des conseils de guerre des troupes suisses. (1767.) (1)
- Code criminel de l'empereur Charles V vulgairement appellé La Caroline : contenant les loix qui sont suivies dans les jurisdictions criminelles de l'empire et à l'usage des conseils de guerre des troupes suisses. (1779.) (1)
- Code criminel de l'Empire du Brésil : adopté par les Chambres législatives dans la session de 1830 (1834) (1)
- Code criminel et correctionnel ou Recueil chronologique des lois, décrets, arreteés et instructions sur la legislation criminelle et correctionnelle depuis 1790 jusques et compris. (1805.) (1)
- Code d'instruccion criminelle. (1809.) (1)
- Code d'instruction criminelle ... : suivi des motifs exposes par les Conseillers d'Etat, et des Rapports faits par la Commission de Legislation du Corps Legislatif sur chacune des lois qui composent le Code : avec une table alphabetique et raisonnee. (1809) (1)
- Code d'instruction criminelle autrichien (1875) (1)
- Code d'instruction criminelle et code pénal : annoté des arrèts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles ... (s.a.) (1)
- Code d'instruction criminelle expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence ... suivi d'un formulaire : ouvrage destiné aux étudiants en Droit ... (1841.) (1)
- Code d'instruction criminelle. (1810.) (1)
- Code d'organisation judiciaire allemand (1885.) (1)
- Code d'organisation judiciaire allemand : (27 Janvier 1877) (1885) (1)
- Code de bonheur renfermant des maximes et des regles relatives aux devoirs de l'homme envers lui-mème, envers ses semblables et envers dieu (1788.) (1)
- Code de commerce : édition des archives du droit français conforme a l'édition originale et seu le officielle. (1807.) (1)
- Code de commerce : livre premier. Du commerce en géneral. (s.a.) (1)
- Code de commerce : précédé des rapportes faits au corps legislatif (1807.) (1)
- Code de commerce allemand . et loi allemande sur le change (1881) (1)
- Code de commerce allemand et reglement général sur le contrat de change... (1862.) (1)
- Code de Commerce Allemand et Reglement général sur le contrat de change... (1864) (1)
- Code de commerce du Canton de Fribourg. (1849) (1)
- Code de commerce du royaume d'Italie (1884.) (1)
- Code de commerce du Royaume de Hollande (1839.) (1)
- Code de commerce expliqué : par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire des actes de commerce ouvrage destiné aux étudiants en Droit ... (1850) (1)
- Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence, avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de Droit, et la reproduction des motifs de tous les arréts-principes suivi d'un formulaire : ouvrage destiné aux étudiants en Droit ... (1841.) (1)
- Code de commerce ottoman (1876 (1293 de la Hégira.) (1)
- Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles (1928-1929) (1)
- Code de commerce. (1807.) (1)
- Code de justice militaire : pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs le rapport et la discussion au corps législatif ... (1879.) (1)
- Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypotèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (1909.) (1)
- Le code de l'officier : contenant les lois et ordennances constitutives des armées de terre et de mer et de la légion-d'honneur ...; précédés de la charte constitutionnelle et d'un aperçu du droit commun et du droit militaire (1839) (1)
